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SuperDiligence

Contrôle diligent pour le secteur des caisses de retraite - "Superannuation".

Castle Hall en Australie

Castle Hall exerce ses activités en Australie depuis près de dix ans. SuperDiligence est notre modèle de service adapté au marché australien qui satisfait les exigences de l’APRA en matière de contrôle diligent ainsi qu’au projet de contrôle diligent que l’AIST a récemment mis en place et qui s’applique aux situations où le gestionnaire paie lui-même les frais. Le cadre réglementaire de l’APRA en matière de contrôle diligent des opérations a été défini dans de nombreuses publications, mais il est axé sur l’obligation de disposer d’une politique efficace en matière de contrôle diligent.

Castle Hall travaille avec les Super Fonds et d’autres clients pour établir et mettre en œuvre des politiques en matière de contrôle diligent appropriées et visant non seulement à appliquer des pratiques exemplaires en matière de gouvernance, mais aussi à s’assurer que le contexte de gestion du risque prôné par l’APRA est établi, maintenu et développé. Castle Hall met à profit sa position de leader mondial en technologie de gestion de la conformité réglementaire qui couvre des milliers de fonds pour fournir au secteur australien des caisses de retraite des solutions en matière de pratiques exemplaires.

L’édition de 2014 d’Aperçu et sa mise à jour plus récente de 2018 donnent aussi des précisions utiles sur la vision qu’a l’APRA de l’importance du contrôle diligent des opérations.

Nota : Castle Hall ne fournit pas de rapports sur le contrôle diligent des situations où le gestionnaire paie lui-même les frais en raison du conflit d’intérêts inhérent au fait de représenter à la fois les gestionnaires et les détenteurs d’actifs en tant que clients de contrôle diligent.

Le défi du contrôle diligent pour les Super Fonds

Les Super Fonds doivent relever plusieurs défis liés à leur politique de contrôle diligent, surtout dans les situations où le gestionnaire peut leur envoyer des renseignements et des rapports liés au contrôle diligent, notamment :

  • En élaborant une politique de revue diligente applicable à des niveaux très différents d’information et de divulgation;
  • En veillant à ce qu’une revue diligente en fonction des pratiques exemplaires soit effectuée à l’égard de l’instrument de placement et du gestionnaire;
  • En veillant à ce qu’un processus de vérification exhaustive des actifs et des politiques d’évaluation soit en place;
  • En assurant un suivi continu après une revue ponctuelle dans un contexte où les circonstances évoluent rapidement;
  • En effectuant un contrôle diligent en fonction des pratiques exemplaires pour les membres, moyennant des coûts raisonnables.

Super Solution de Castle Hall

En réponse à ce changement de contexte, Castle Hall a adapté son service OpsMonitor aux besoins particuliers des spécialistes de la répartition en Australie. OpsMonitor permet à une Registrable Superannuation Entity (RSE) de Super Fonds (caisses de retraite) d’exercer une surveillance constante et à jour de ce qui suit :

  • Points de contrôle quotidiens, mensuels, trimestriels et annuels
  • Contrôle diligent exhaustif de l’instrument de placement
  • Vérification des fournisseurs de services
  • Contrôle constant de chaque relation du gestionnaire externe, au pays ou à l’international, indépendamment du fait que ce gestionnaire ait offert ou non un rapport de contrôle diligent relatif à une situation où le gestionnaire a payé lui-même les frais.

OpsMonitor permet aussi aux Super Fonds de s’assurer que leur vision du risque opérationnel repose sur leur propre degré de tolérance au risque et sur leurs objectifs d’entreprise au moyen d’un flux de travail constant et vérifiable.

 

POLITIQUE EN MATIÈRE DE CONTRÔLE DILIGENT

Castle Hall initie chaque engagement de Super Diligence en travaillant avec chaque Super pour créer une politique en matière de contrôle diligent.

OPSMONITOR

Évaluation uniforme des principaux risques opérationnels - à certains moments donnés et au fil du temps.

OPSREVIEW

Contrôle diligent sur place et rapports de contrôle diligent complets sur les gestionnaires à haut risque.

Politique en matière de Contrôle Diligent

Une politique de diligence efficace - comme une politique d'évaluation ou un manuel de conformité - considère la portée, la méthodologie, l'autorité, les lignes hiérarchiques et le processus, à la fois lors d'un moment donné dans le temps et à travers une période de temps.
De manière critique, la politique DueDiligence considère la structure de gouvernance spécifique, l'appétit pour le risque et le cadre de supervision de chaque Super Fund. Les Supers n'ont pas tous la même politique d'investissement, la même tolérance au risque ou objectifs organisationnels: un rapport de due diligence «manager payeur» peut identifier un problème opérationnel jugé acceptable pour un Super, mais inacceptable pour un autre. 

Une politique de diligence raisonnable établira le niveau de contrôle diligent à entreprendre à chaque étape du processus d'investissement - sélection, suivi et suivi - en tenant compte du risque inhérent à la catégorie d'actifs et à la structure du fonds; le risque spécifique du gestionnaire; et la matérialité de l'investissement. Castle Hall travaille avec nos clients pour développer une matrice des risques, stratifiant les gestionnaires, les fonds et les comptes en catégories de risque élevé / moyen / faible.

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OpsMonitor

Le mandat SuperDiligence commence par le suivi OpsMonitor de tous les gestionnaires d’un portefeuille. Cette procédure permet aux investisseurs australiens d’assurer un suivi du risque opérationnel pour tous les fonds et les comptes gérés par des gestionnaires tiers se trouvant tant en Australie que dans tout autre pays, conformément à la réglementation de l’APRA.

Lorsqu’un suivi est lancé, Castle Hall prépare pour chaque gestionnaire et chaque fonds un manuel de référence initial en matière de contrôle diligent qui prend en compte plus de 100 facteurs de risque. Les principales déclarations du gestionnaire sont vérifiées (p. ex., relations avec les fournisseurs de services, feuille de route et associations réglementaires).

Castle Hall passe aussi en revue toute l’information fournie par le gestionnaire en matière de contrôle diligent comme le rapport GS 007 ou le rapport de contrôle diligent qui provient d’un tiers fournisseur et qui porte sur une situation où le gestionnaire a payé lui-même les frais.Castle Hall met en œuvre une série de procédures de suivi constant, y compris des revues du volume quotidien moyen (pour les gestionnaires inscrits auprès de la SEC), un dépouillement quotidien des médias, des examens du bulletin envoyé par le gestionnaire/directeur, des questionnaires de mise à jour trimestrielle et une analyse des états financiers annuels audités.OpsMonitor permet aux clients des Super Funds de Castle Hall d’afficher un flux de travail constant, éprouvé et vérifiable en matière de contrôle diligent pour toutes les relations des gestionnaires externes.

OpsReview

Les procédures OpsReview de Castle Hall (contrôle diligent en ligne) offrent un contrôle diligent à l’abri des conflits d’intérêts et axé sur les pratiques exemplaires pour les catégories d’actifs les plus à risque (p. ex., fonds de couverture, placements privés), les pondérations importantes ou les gestionnaires d’actifs et leurs fonds de placement respectifs qui sont considérés comme associés à un risque opérationnel plus important.

OpsReview permet aussi aux Super Fonds d’obtenir plus d’information lorsque le gestionnaire publie des documents jugés insuffisants pour permettre à la RSE d’évaluer correctement le risque opérationnel lié à un gestionnaire d’actifs tiers.Les procédures OpsReview peuvent être appliquées de façon autonome afin que soient évalués les nouveaux fonds qu’on envisage d’intégrer à un portefeuille ou à un programme continu de suivi du contrôle diligent. Pour les positions existantes, les procédures OpsReview sont complémentaires du mandat OpsMonitor.

Le mandat OpsReview – contrôle diligent en ligne – peut être rempli localement pour les gestionnaires australiens ou pour les gestionnaires de placements établis aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Europe continentale, en Asie ou dans tout autre territoire à l’échelle de la planète.

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